Le secteur du navire de plaisance a connu une importance considérable ces dernières années. En effet, plus d’un million de bateaux sont répertoriés et immatriculés en France. Si vous comptez également acquérir une embarcation, que ce soit pour le sport nautique, pour la pêche ou pour toute autre activité, vous devez sûrement vous poser la question concernant l’assurance. Est-elle obligatoire ? Comment choisir le contrat à adopter ? Quelles sont les garanties qu’il faut vérifier avant de souscrire ?
En effet, en cas de sinistre, une société de gardiennage ou un port vous demandera toujours une attestation d’assurance. Il faut juste savoir que si vous ne disposez pas de ce genre de document, c’est vous, en tant que propriétaire du bateau, qui prendra en charge les indemnisations. Par contre, si vous avez en votre possession l’attestation en question, votre assureur interviendra pour réparer une partie ou l’intégralité des dommages.
Les types de contrats d’assurance bateau
Selon la loi, l’assurance d’une embarcation, que ce soit un bateau à voile ou un bateau motorisé, n’est pas obligatoire. Cependant, si vous l’utilisez pour faire du sport de plaisance, vous devez l’assurer. La responsabilité civile professionnelle (RC pro) intervient également si vous êtes un professionnel qui opère dans la location de bateaux par exemple.
Même si l’assurance d’un bateau n’est pas légalement obligatoire, il est tout de même recommandé d’assurer son embarcation. En effet, divers sinistres peuvent toujours se produire que vous soyez au large ou stationniez au port. En possédant un bateau, les risques que vous courez constamment sont le dommage corporel causé à autrui et le dommage matériel que votre navire peut subir. Si vous n’avez souscrit à aucun contrat d’assurance, vous serez le seul à supporter l’indemnisation de la victime ou la réparation de votre bien navigable.
Ainsi, si vous comptez assurer votre bateau, il y a deux principaux types de contrats d’assurance entre lesquels vous devez choisir :
- L’assurance bateau au tiers : Il s’agit d’une formule de contrat qui vous attribue une garantie Responsabilité Civile en cas de sinistre. Dans certains cas, vous pouvez également bénéficier d’une garantie retirement en optant pour ce type d’assurance. Cela signifie que lorsque votre navire échoue en mer, elle sera tirée hors de la zone où le sinistre a lieu. Ce contrat peut également vous conférer une garantie défense / recours.
- L’assurance multirisque : C’est le contrat d’assurance le plus adopté par les propriétaires de bateau. En effet, cette assurance donne un niveau de couverture plus important contre les sinistres comparée à la formule au tiers.
Avec ces principaux contrats d’assurance bateau, il y a également d’autres qui peuvent accessoirement être souscrits selon les activités que vous allez faire en mer. Il y a, entre autres, le contrat d’assurance relatif à la plongée sous-marine, l’assurance annulation location de bateau, l’assurance ski nautique, etc.
Les garanties de l’assurance bateau
Si la formule au tiers est une assurance qui ne confère que la garantie Responsabilité Civile et la garantie Défense Pénale et Recours, le plan multirisque couvre davantage de sinistres.
Voici la liste des garanties principales de l’assurance multirisque :
- Les dommages du navire : En effet, en cas d’acte de vandalisme, de perte, de vol ou encore d’avarie, vous serez couvert par le contrat d’assurance multirisque.
- Les dommages corporels des passagers : Si ces derniers sont confrontés à des accidents, votre assureur interviendra.
- Les frais de retirement et de destruction : Dans le cas où votre bateau fait naufrage ou échoue, une partie ou l’intégralité des frais pour l’enlèvement de l’épave sera prise en charge par votre assureur.
- Les indemnités d’assistance et de sauvetage : Les frais relatifs aux sauvetages sont partiellement ou intégralement remboursés par votre assurance multirisque.
- La garantie individuelle-accident : Elle intervient lorsque les personnes sur le bateau, que ce soit le pilote ou les voyageurs, sont victimes d’un accident.
L’avantage avec une assurance plaisance multirisque, c’est que vous bénéficiez également d’une aide 24h/24 et 7j/j. Il s’agit d’une assistance au bateau lorsque celui-ci a besoin d’être dépanné, remorqué ou réparé. Les frais de port et de gardiennage sont également inclus dans cette option proposée par les assureurs. Les personnes qui embarquent sur le navire bénéficient aussi d’une aide de bienvenue lorsqu’elles ont besoin d’être rapatriées ou d’assistance médicale.
Ainsi, si un sinistre prévu au contrat d’assurance survient, votre assureur règlera les conséquences financières jusqu’à un certain montant ou plafond d’indemnisation. Cela signifie que la compagnie peut ne pas couvrir l’intégralité des dommages corporels ou matériels, mais seulement une partie. Cela ne dépendra que de la clause du contrat d’assurance auquel vous avez souscrit.
Il faut également savoir que les garanties de base pour l’assurance bateau varient d’un contrat à l’autre. Généralement, celles qui sont souvent proposées par les compagnies d’assurance sont :
- La garantie Responsabilité Civile
- La garantie vol
- La garantie avaries
- La garantie retirement
- La garantie individuelle-accident
- La prévoyance individuelle
- Les frais de recherche et de secours
Quel est le prix d’une assurance bateau ?
Le prix de l’assurance bateau dépend de plusieurs facteurs :
- La formule et les options proposées par l’assureur
- Le type de votre bateau, s’il s’agit d’un modèle à moteur, d’un voilier, etc.
- La puissance du bateau exprimée en CV, sa valeur et son âge
- Ce que vous faites avec votre navire (plaisance, sport, promenade, pêche ou autres)
- La zone de navigation
En général, une assurance navigation de plaisance vaut aux alentours de 20 € par mois. Mais certains assureurs proposent des tarifs bien au-dessus, pouvant dépasser les 100 €. Vous avez également la possibilité de payer annuellement votre assurance bateau si vous le souhaitez chez certaines compagnies.
Il faut noter que vous devez de surcroît régler une prime d’assurance annuelle qui représente entre 0,5 et 1% de la valeur de votre bateau.
Les éléments à prendre en compte pour choisir une assurance bateau
Si vous envisagez d’assurer votre bateau, vous devez prendre en compte divers éléments :
La zone de navigation
Il est essentiel de connaître la zone de navigation que votre contrat d’assurance couvre. Pour la vérifier, vous devez vous rendre dans la partie introduction des Dispositions Générales. Cet élément est primordial lorsque vous avez un bateau capable de parcourir plusieurs miles loin de votre port d’attache. En effet, dans ce genre de cas, vous risquez de sortir de la zone que votre contrat d’assurance couvre. Si vous devez faire ce genre de trajet, vous pouvez demander à votre assurance une extension pour faire face aux éventuels sinistres qui pourraient survenir.
Le contrat tous risques
Vous devez vous assurer que vous avez souscrit à un contrat tous risques. Bien qu’elle soit économique, l’assurance bateau au tiers ne couvre pas des sinistres importants qui sont les plus fréquents en plaisance.
Couverture du contrat
N’oubliez pas de vérifier que les causes souvent à l’origine des sinistres en bateau sont couvertes par le contrat auquel vous avez souscrit, à savoir :
- Collision entre deux bateaux qui naviguent
- Collision avec un objet flottant non identifié (OFNI)
- Talonnage de la quille ou de l’embase sur un rochet
- Collision lors d’une manœuvre au port
- Vol, tentative de vol et vandalisme
- Incendie à bord du bateau
- Vol des équipements ou des affaires personnelles à bord
Les exclusions
Pensez aussi à lire attentivement les exclusions que votre contrat d’assurance mentionne dans les Conditions Générales. En effet, certains risques sont exclus comme :
- Les sinistres causés par l’état d’ébriété du skipper ou du pilote
- Le manque d’entretien de l’embarcation
- Les conséquences liées aux conditions climatiques telles que le gel
La Résiliation
Vous, en tant qu’assuré, ou l’assureur, peut résilier le contrat d’assurance bateau. Si vous envisagez de le faire, vous devez adresser à la compagnie d’assurance une demande par lettre recommandée. Cela doit, cependant, se faire au moins deux mois avant la date de renouvellement. En effet, c’est seulement pendant cette période que la résiliation est possible lorsqu’il s’agit d’une assurance plaisance.
Sachez que si ce délai de deux mois minimum n’est pas respecté, votre contrat d’assurance ne sera pas résilié. Dans ce cas, le montant que vous devez payer à votre assurance pour la période à venir reste dû.
Conclusion
Même si l’assurance bateau n’est pas obligatoire, il est quand même indispensable d’y souscrire parce que vous ne serez jamais sûr d’être à l’abri des sinistres ne serait-ce que le vol et le vandalisme. En effet, il n’est pas évident de garder un bateau chez soi pour éviter ces risques. Si jamais votre bateau connaît des sinistres encore plus importants, c’est là que l’intervention d’un assureur vous sera encore plus utile. Ce dernier va supporter une partie, voire l’intégralité de l’indemnisation.
Bref, il est nécessaire non seulement d’assurer un bateau, mais aussi d’étudier toutes les garanties que cela couvre en cas de souci. Le prix est aussi un facteur important à ne pas négliger. Ainsi, n’hésitez pas à comparer les offres des différentes compagnies pour voir ce qui correspond à la fois à vos attentes et à votre budget.